Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Protec. Acoustique
Ruaud Industrie SARL

Numéro de dépôt :
3362819
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
Protec. Acoustique de Ruaud Industrie

Présentation de la marque Protec. Acoustique

Déposée le 30 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruaud Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Protec. Acoustique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ruaud Industrie domicilié(e) Zi St Nicolas, 18 Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 246 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ruaud Paul Bernard Ruaud Industrie domicilié(e) Zi St Nicolas, 18, Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France.

La marque Protec. Acoustique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protec. Acoustique est expirée depuis le 30 mai 2015.

Ruaud Industrie a également déposé les autres marques suivantes : Société Ruaud Industrie , PROTEC FLAMME , Protec thermique , RUAUDINDUSTRIES Les Isolants projetés


Ruaud Industrie SARL - Zi St Nicolas, 18 Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France - SIREN 306246828


Monsieur Ruaud Paul Bernard Ruaud Industrie - Zi St Nicolas, 18, Rue Gustave Eiffel,94510 LA QUEUE EN BRIE - 94510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Isolant. Laine minerale destinée à l'isolation par projection pour la correction acoustique.